Article 8

Article 8.

Équipements et mobilier Les équipements et le mobilier destinés aux enfants doivent être proportionnés aux mesures anthropométriques des enfants.

1. Il est interdit d'avoir des piscines, qu'elles soient construites ou portables, dans l'enceinte de la garderie. Toutefois, les jeux d'eau sont autorisés à condition qu'ils se déroulent sous la surveillance et la supervision du personnel éducatif.

2. Le mobilier doit avoir une surface non poreuse, ne pas produire d'échardes, avoir des bords émoussés, des angles arrondis, être dépourvu de saillies traumatisantes et être facile à nettoyer. Ses dimensions doivent être proportionnées aux mesures anthropométriques des enfants.

3. Dans les lits à barreaux, l'écartement entre les barreaux doit être inférieur à 0,10 mètres, le plan de support du matelas ne peut pas laisser de vides dangereux et la latte horizontale inférieure de la barrière doit se trouver au-dessous du matelas. La hauteur de la barrière doit être d'au moins 0,70 mètres. L'utilisation de filet de toit est interdite.

4. Les installations de jeu doivent être en matériau ne produisant pas d'échardes et non toxique, adapté à leur usage, et ne peuvent pas dépasser 1,5 mètres de hauteur.

5. Les jouets doivent respecter la réglementation en vigueur qui leur est applicable et, en tout état de cause, ils doivent être sûrs, ne peuvent pas être traumatisants, produire d'échardes ni être fabriqués avec des matériaux toxiques ; de même, ils doivent être résistants au feu au moins à un degré d'inflammabilité moyen. Ils doivent pouvoir être lavés et doivent être adaptés selon les caractéristiques de chaque âge. Il convient d'éviter que les jouets contiennent de petites pièces susceptibles d'être ingérées par les enfants.