Article 22

Article 22.

Manuel d'exploitation de travail aérien Règles générales applicables aux manuels d'exploitation :

a) L'exploitant doit garantir que le Manuel d'exploitation contient toutes les instructions et toutes les informations nécessaires pour que le personnel d'exploitation puisse exercer ses fonctions.

b) L'exploitant doit garantir que l'ensemble du personnel d'exploitation a facilement accès à un exemplaire de chaque partie du Manuel d'exploitation relative à ses fonctions.

c) L'exploitant doit garantir que le Manuel d'exploitation est amendé ou révisé de manière que les instructions et les informations qu'il contient soient tenues à jour. L'exploitant doit garantir que l'ensemble du personnel d'exploitation est informé des modifications relatives à ses fonctions.

d) Chaque détenteur d'un Manuel d'exploitation, ou de l'une de ses parties, doit le tenir à jour au moyen des amendements ou révisions fournis par l'exploitant.

e) L'exploitant doit intégrer tous les amendements et toutes les révisions exigés par l'AAA.

f) L'AAA peut autoriser l'exploitant à présenter le Manuel d'exploitation ou des parties du Manuel d'exploitation sur support papier ou informatique. Dans ce cas, un niveau acceptable d'accès, d'utilisation et de viabilité doit être assuré.

g) Les manuels d'exploitation en vigueur, approuvés par les autorités aériennes des États membres de l'OACI où les aéronefs sont immatriculés, sont homologués, pour autant qu'ils respectent les dispositions du présent Règlement.