Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Structure et contenu du Manuel d'exploitation de travail aérien L'exploitant doit garantir que la structure principale du Manuel d'exploitation est la suivante : Partie A. Généralités/Notions de base Cette partie doit comprendre la description des travaux aériens autorisés, ainsi que les politiques d'exploitation, les instructions et les procédures nécessaires à une exploitation sûre. Partie B. Questions relatives à l'exploitation de l'aéronef Cette partie doit comprendre toutes les instructions et procédures nécessaires à une exploitation sûre qui ont trait au type d'aéronef. Partie C. Instructions et informations relatives aux routes et aux aérodromes Cette partie doit comprendre toutes les instructions et les informations nécessaires pour la zone d'exploitation. Partie D. Formation Cette partie doit comprendre toutes les instructions de formation du personnel requises pour une exploitation sûre. L'exploitant doit garantir que le contenu du Manuel d'exploitation est conforme à l'annexe 1 du présent Règlement, dans toutes les sections qui le concernent.
Art. 23 du Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-10-13/reglament-operadors-aeris/art-23
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.