Article 10

Article 10.

Manuel d'exploitation Règles générales applicables aux manuels d'exploitation

a) L'exploitant doit garantir que le Manuel d'exploitation contient toutes les instructions et informations nécessaires pour que le personnel d'exploitation exerce ses fonctions.

b) L'exploitant doit garantir que le contenu du Manuel d'exploitation, y compris tous les amendements ou révisions, n'est pas contraire aux conditions contenues dans l'AOC ou à toute disposition applicable, et qu'il est acceptable ou approuvé, selon le cas, par l'AAA.

c) L'exploitant doit garantir que tout le personnel d'exploitation a facilement accès à une copie de chaque partie du Manuel d'exploitation relative à ses fonctions. En outre, pour son étude personnelle, l'exploitant doit remettre à chaque membre de l'équipage une copie des parties A et B du Manuel d'exploitation, ou des sections de ces parties qui sont nécessaires à l'exercice de ses fonctions.

d) L'exploitant doit garantir que le Manuel d'exploitation est amendé ou révisé de manière que les instructions et les informations qu'il contient soient tenues à jour. L'exploitant doit garantir que tout le personnel d'exploitation est informé des changements relatifs à ses fonctions.

e) Chaque détenteur d'un Manuel d'exploitation, ou de l'une de ses parties, doit le tenir à jour avec les amendements ou les révisions fournis par l'exploitant.

f) L'exploitant doit incorporer tous les amendements et toutes les révisions exigés par l'AAA.

g) L'exploitant doit garantir que les informations tirées de documents approuvés, ainsi que tout amendement de ces documents, sont correctement reflétées dans le Manuel d'exploitation, et que ce Manuel ne contient aucune information contraire à toute documentation approuvée. Toutefois, cette condition requise n'empêche pas l'exploitant d'utiliser des données et des procédures plus conservatrices.

h) L'exploitant doit garantir que le contenu du Manuel d'exploitation est présenté sous un format pouvant être utilisé sans difficulté.

i) L'AAA peut permettre à l'exploitant de présenter le Manuel d'exploitation ou des parties du Manuel d'exploitation sur un support papier ou informatique. Dans ces cas, un niveau acceptable d'accès, d'utilisation et de viabilité doit être assuré.

j) Les manuels d'exploitation en vigueur, approuvés par les autorités aériennes des États membres de l'OACI où les aéronefs sont immatriculés, sont homologués, pour autant qu'ils respectent les dispositions du présent Règlement.