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← Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004

Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 11.

Structure et contenu du Manuel d'exploitation

a) L'exploitant doit garantir que la structure principale du Manuel d'exploitation soit la suivante : Partie A. Généralités/Notions de base Cette partie doit comprendre toutes les politiques opérationnelles, les instructions et les procédures non liées au type d'aéronef, nécessaires à une exploitation sûre. Partie B. Questions relatives à l'exploitation de l'aéronef Cette partie doit comprendre toutes les instructions et les procédures nécessaires à une exploitation sûre qui sont liées au type d'aéronef. Elle doit tenir compte de toute différence entre les types, les variantes ou les aéronefs individuels utilisés par l'exploitant. Partie C. Instructions et informations relatives aux routes et aux aérodromes Cette partie doit comprendre toutes les instructions et les informations nécessaires pour la zone d'exploitation. Partie D. Formation Cette partie doit comprendre toutes les instructions de formation du personnel requises pour une exploitation sûre. L'exploitant doit garantir que le contenu du Manuel d'exploitation est conforme à l'annexe 1 du présent Règlement.

En vigueur depuis le 28/10/2004 · texte original · Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004 (BOPA 2004-10-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 11 du Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-10-13/reglament-operadors-aeris/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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