Règlement des héliports, du 13-10-2004 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8.
Hélistations Points d'arrêt momentané où l'équipage n'est pas autorisé à quitter l'hélicoptère. Ces lieux devront réunir les conditions indiquées dans le Manuel d'exploitation ou de vol conformément à l'opération commerciale ou privée en cours de réalisation.
Hélistations Points d'arrêt momentané où l'équipage n'est pas autorisé à quitter l'hélicoptère. Ces lieux devront réunir les conditions indiquées dans le Manuel d'exploitation ou de vol conformément à l'opération commerciale ou privée en cours de réalisation.
En vigueur depuis le 28/10/2004
· texte original
· Reglament d'heliports, del 2004-10-13 (BOPA 2004-10-27)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 8 du Règlement des héliports, du 13-10-2004, dans sa rédaction en vigueur au 18/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-10-13/reglament-heliports/art-8
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.