Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement, approuvé par décret le 3 mars 2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició addicional En

tot allò no previst en el present Reglament s'aplica el que disposa el Reglament del sistema de gestió i avaluació de l'acompliment de 9 de juliol del 2003.

En vigueur depuis le 11/03/2004 jusqu'au 02/11/2006 · texte original · Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de… (BOPA 2004-03-10) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 02/11/2006

Source : Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de… (BOPA 2006-11-02)

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement, approuvé par décret le 3 mars 2004, dans sa rédaction en vigueur au 11/03/2004.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-03-03/reglament-aplicacio-operativa-sistema-gestio/da-1?data=2004-03-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.