Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement, approuvé par décret le 3 mars 2004
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi sur la fonction publique, du 15 décembre 2000 développement partiel
· capítol VII del títol II
Ce que dit le préambule
Aquest Reglament desenvolupa el capítol VII del títol II de la Llei de la funció pública del 15 de desembre del 2000 i estableix els conceptes, criteris, procediments, elements i mecanismes de control i d'actuació del sistema
Article 1 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 2 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 3 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Chapitre 2. Clarification des responsabilités dans le système de gestion et d'évaluation de la performance
Article 4 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 5 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 6 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 7 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 8 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 9 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Chapitre 3. Organisation et calendrier du gestion et évaluation de la performance
Article 10 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 11 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 12 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 13 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 14 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 15 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Article 16 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Chapitre 4. Pondération des paramètres
Article 17 abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)
Disposition additionnelle première abrogé des del 02/11/2006 (Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à…)