Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale deuxième

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Segona

Aquest Reglament entrarà en vigor a partir de la data de la seva publicació. Ordino, 18 de febrer del 2004 P.o. del Comú La secretària general Núria López i Sellés Vist i plau El cònsol major Enric Dolsa Font

En vigueur depuis le 25/02/2004 jusqu'au 09/12/2010 · texte original · Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n°… (BOPA 2004-02-25) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 09/12/2010

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09)

Comment le citer

Disposition finale deuxième du Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004, dans sa rédaction en vigueur au 25/02/2004.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-02-18/reglament-us-instal-lacions-centre/df-2?data=2004-02-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.