Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition finale deuxième

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition finale deuxième abrogé depuis le 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010).

En vigueur depuis le 09/12/2010 · abrogation · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition finale deuxième du Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-02-18/reglament-us-instal-lacions-centre/df-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.