Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Chapitre I. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 2 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 3 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 4 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 5 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 6 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre II. Zone des piscines
Article 7 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 8 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 9 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre III. Zone de relaxation
Article 10 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 11 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 12 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre IV. Salle de musculation
Article 13 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 14 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 15 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre V. Zones de soleil artificiel (UVA)
Article 16 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 17 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre VI. Zone de squash Le Centre se réserve le droit d'utiliser cette installation pour y exercer une autre activité.
Article 18 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 19 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre VII. Salles d'aérobic
Article 20 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 21 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre VIII. Dispositions relatives aux activités aquatiques
Article 22 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 23 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 24 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 25 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Chapitre IX. Dispositions relatives aux activités de musculation
Article 26 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 27 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 28 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Article 29 abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Disposition finale première abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)
Disposition finale deuxième abrogé des del 09/12/2010 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010)