Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 6

Avantatges dels socis Els socis del Centre disposen d'una targeta acreditada personalitzada, que han de presentar als responsables de la recepció abans de fer ús de les instal·lacions. Tots els socis tenen dret a 5 invitacions a l'any.

En vigueur depuis le 25/02/2004 jusqu'au 09/12/2010 · texte original · Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n°… (BOPA 2004-02-25) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 09/12/2010

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09)

Comment le citer

Art. 6 du Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004, dans sa rédaction en vigueur au 25/02/2004.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-02-18/reglament-us-instal-lacions-centre/art-6?data=2004-02-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.