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← Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004

Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 24

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 24

Durada dels cursos Els cursets col·lectius i particulars de natació tenen una durada de 45 minuts, excepte les classes de nadons, que són de 30 minuts. Les classes d'Aquagym tenen una durada de 45 minuts. En el cas que en un grup només hi hagi un infant o adult, la classe es reduirà a 30 minuts. En cas d'absència d'un monitor, es pot optar per ajuntar un grup o per no anar a classe. En cas de no assistència, es descompta la classe de la facturació de final de mes.

En vigueur depuis le 25/02/2004 jusqu'au 09/12/2010 · texte original · Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n°… (BOPA 2004-02-25) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 09/12/2010

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09)

Comment le citer

Art. 24 du Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004, dans sa rédaction en vigueur au 25/02/2004.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-02-18/reglament-us-instal-lacions-centre/art-24?data=2004-02-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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