Règlement général d'utilisation de la salle polyvalente du Commun d'Ordino, du 13 juin 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale deuxième

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Segona

Aquest Reglament modifica i deixa sense efecte el Reglament per a la utilització de la sala polivalent de l'Hble. Comú d'Ordino publicat al BOPA núm. 62, de data 24 de novembre de 1993. Ordino, 13 de juny del 2000 La cònsol menor Bernadeta Gaspà Bringueret

En vigueur depuis le 21/06/2000 jusqu'au 12/09/2013 · texte original · Règlement général d'utilisation de la salle polyvalente du Commun d'Ordino, du 13 juin 2000 (BOPA 2000-06-21) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 12/09/2013

Source : Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août… (BOPA 2013-09-11)

Comment le citer

Disposition finale deuxième du Règlement général d'utilisation de la salle polyvalente du Commun d'Ordino, du 13 juin 2000, dans sa rédaction en vigueur au 21/06/2000.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-06-13/reglament-general-utilitzacio-sala-polivalent/df-2?data=2000-06-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.