Règlement
abrogée
Règlement général d'utilisation de la salle polyvalente du Commun d'Ordino, du 13 juin 2000
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale première abrogé des del 12/09/2013 (Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013)
En vigueur depuis le 12/09/2013
· abrogation
· Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août… (BOPA 2013-09-11)
· 2 versions
· page de l'article ↗
· Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»
Disposition finale deuxième abrogé des del 12/09/2013 (Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013)
En vigueur depuis le 12/09/2013
· abrogation
· Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août… (BOPA 2013-09-11)
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· Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»