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← Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999

Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 13

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 13.

Installations et matériel Le jardin d'enfants « Els Esquirolets » d'Encamp dispose des installations suivantes : Au rez-de-chaussée : entrée pour garer les poussettes, accueil, casiers des enfants, cuisine, classes des Nourrissons, Patufets et Juniors et leurs dortoirs, salle de pédiatrie, buanderie. Au premier étage : direction, salle de psychomotricité, terrasse extérieure et sanitaires pour personnes handicapées. Au niveau -1 (sous-sol) : réfectoires, vestiaire du personnel, sanitaires du personnel, sanitaires des enfants et cour extérieure. Le jardin d'enfants « Els Marrecs » du Pas de la Casa dispose des installations suivantes : réfectoire, cuisine, sanitaires pour les enfants, 10 classes, dortoir, salle de psychomotricité, sanitaires pour personnes handicapées, débarras et buanderie.

En vigueur depuis le 27/01/1999 · texte original · Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999 (BOPA 1999-01-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 13 du Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1999-09-21/reglament-projecte-institucional-jardins-infants/art-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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