Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 8
Els horaris es realitzen en sessions de matí, tarda i de tarda-nit, distribuïdes en períodes lectius establerts que respecten les necessitats de l'alumnat i les disponibilitats organitzatives.
Art. 8 du Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996, dans sa rédaction en vigueur au 05/09/1996.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-07-26/reglament-educacio-basica-adults/art-8?data=1996-09-05
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.