Règlement de l'exercice de la profession médicale dans les stations de ski de la Principauté du 15 juillet 1993 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entrarà en vigor als quinze dies de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra. Andorra la Vella, 15 de juliol de 1993 Oscar Ribas Reig

En vigueur depuis le 11/08/1993 jusqu'au 06/12/2000 · texte original · Règlement de l'exercice de la profession médicale dans les stations de ski de la Principauté du 15 juillet 1993 (BOPA 1993-07-21) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 06/12/2000

Source : Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les… (BOPA 2000-11-15)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de l'exercice de la profession médicale dans les stations de ski de la Principauté du 15 juillet 1993, dans sa rédaction en vigueur au 11/08/1993.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1993-07-15/reglament-exercici-professio-medica-estacions/df-1?data=1993-08-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.