Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Lors de la délivrance du permis spécial de chasse de l'isard, il est remis, pour chaque permis, une bague numérotée et une carte correspondant à la bague. Les bagues sont librement transférables entre les chasseurs qui les ont obtenues.
Art. 1 du Règlement relatif à la chasse de l'isard, du 5 septembre 1991, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.