Disposition transitoire première

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Disposition transitoire première abrogé depuis le 11/12/2025 (Loi 23/2025, du 13 novembre, portant modification de la Loi 37/2018, du 20 décembre, sur le sport de la Principauté d'Andorre).

En vigueur depuis le 11/12/2025 · suppression · Loi 23/2025, du 13 novembre, portant modification de la Loi 37/2018, du 20 décembre, sur le sport de la Principauté… (BOPA 2025-12-10) · Source : bopa.mca.ad

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Comment le citer

Disposition transitoire première de la Loi 37/2018, du 20 décembre, du sport de la Principauté d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 19/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/37-2018/dt-1

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