Loi 37/2018, du 20 décembre, du sport de la Principauté d'Andorre · bopa.mca.ad
LoiArticle 43. Épreuves sportives
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 43. Épreuves sportives
On entend par épreuve sportive la manifestation sportive consistant en l'affrontement, individuel ou par équipes, de plusieurs adversaires conformément à des règles précises émanant de l'entité organisatrice et librement acceptées par les participants.
Art. 43 de la Loi 37/2018, du 20 décembre, du sport de la Principauté d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.