Annexe 1

Annexe 1.

a) Livres, publications et documents Code marchandise Désignation de la marchandise 3705 Plaques et films, photographiques, impressionnés et développés, autres que les films cinématographiques : ex 3705 90 10

• Microfilms de livres, d'albums ou de livres d'images et d'albums à dessiner ou à colorier pour enfants, de livres-cahiers, de recueils de mots croisés, de journaux et périodiques et de documents ou de rapports de caractère non commercial et d'illustrations isolées, pages imprimées et épreuves destinées à la production de livres. ex 3705 10 00 ex 3705 90 90
• Films de reproduction destinés à la production de livres. 4903 00 00 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier pour enfants. 4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
• Autres ex 4905 99 00 Autres :
• Cartes relatives à des domaines scientifiques tels que la géologie, la zoologie, la botanique, la minéralogie, la paléontologie, l'archéologie, l'ethnologie, la météorologie, la climatologie et la géophysique. ex 4906 00 00 Plans et dessins d'architecture, ou de caractère industriel ou technique, et leurs reproductions. 4911 Autres imprimés, y compris les images, gravures et photographies : 4911 10
• Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires : ex 4911 10 90 Autres :
• Catalogues de livres et de publications, mis en vente par une maison d'édition ou par un libraire établi hors du territoire de la Principauté d'Andorre,
• Catalogue de films, d'enregistrements, ou de tout autre matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel.
• Affiches de propagande touristique et publications touristiques (brochures, guides, horaires, dépliants et publications similaires), illustrées ou non, y compris celles éditées par des entreprises privées invitant le public à voyager hors du territoire de la Principauté d'Andorre, y compris les microreproductions.
• Matériel publicitaire d'information bibliographique destiné à être distribué gratuitement. (¹)
• Autres : ex 4911 99 00 Autres :
• Illustrations isolées, pages imprimées et épreuves sur papier destinées à la production de livres, y compris les microreproductions. (¹)
• Microreproductions de livres, d'albums ou de livres d'images et d'albums à dessiner ou à colorier pour enfants, de livres-cahiers, de recueils de mots croisés, de journaux et périodiques et de documents ou de rapports de caractère non commercial. (¹)
• Publications invitant à étudier hors du territoire de la Principauté d'Andorre, y compris leurs microreproductions. (¹)
• Diagrammes météorologiques et géophysiques. 9023 00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou dans les expositions), non susceptibles d'autres usages : ex 9023 00 80
• Autres :
• Cartes en relief relatives à des domaines scientifiques tels que la géologie, la zoologie, la botanique, la minéralogie, la paléontologie, l'archéologie, l'ethnologie, la météorologie, la climatologie et la géophysique. ¹ Sont exclus de la franchise les articles dans lesquels la publicité dépasse 25% de la surface. Dans le cas des publications et des affiches de propagande touristique, ce pourcentage ne tient compte que de la publicité commerciale privée.

b) Matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel Articles visés à l'annexe 2, lettre a), produits par l'Organisation des Nations unies ou par l'une des institutions spécialisées de cette organisation.