Article 26. Fonctions au sein du Conseil de fondation

Article 26. Fonctions au sein du Conseil de fondation

1. Le Conseil de fondation nomme parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Il peut également nommer un vice-président qui remplace le président en cas d'absence, de maladie ou d'empêchement temporaires.

2. Outre le président nommé par le Conseil de fondation, la personne qui a, à tout moment, la qualité d'évêque d'Urgell a la qualité de président d'honneur de la Fondation à titre permanent. Outre la représentation honorifique de la Fondation et la représentation institutionnelle, conjointement avec le président nommé, le président d'honneur dispose des pouvoirs que le Conseil de fondation peut lui conférer à titre ponctuel ou permanent.

3. Les fonctions de président, de secrétaire et de trésorier sont pourvues par élection du Conseil de fondation, avec le vote favorable des deux tiers des membres du conseil.

4. Le président et le trésorier doivent nécessairement avoir la qualité de membre du conseil. Le secrétaire peut être ou non membre du conseil ; dans ce dernier cas, sa fonction peut être rémunérée et il intervient aux réunions avec voix consultative. Si le secrétaire a la qualité de membre du conseil, le Conseil de fondation peut nommer un vice-secrétaire non membre du conseil, et cette fonction peut être rémunérée. Le vice-secrétaire assiste le secrétaire dans l'exercice de ses fonctions, avec voix consultative. En tout état de cause, il incombe au secrétaire d'avertir de la légalité des décisions que le Conseil de fondation entend adopter.

5. Les fonctions de président, de vice-président, de trésorier, de secrétaire et de vice-secrétaire ont une durée maximale de quatre ans ; et, en tout état de cause, elles prennent fin au moment où expire le mandat du membre du conseil qui exerce la fonction correspondante. Toutefois, tous peuvent être réélus à la même fonction ou à une autre fonction, dans la limite de trois mandats pour la même fonction.