Article 174. Circonstances aggravantes

Article 174. Circonstances aggravantes

1. Lorsque les faits décrits à l'article précédent sont commis par violence ou intimidation, ou par abus d'autorité, de supériorité, de confiance, de situation de nécessité ou de dépendance, ou par une tromperie suffisante, le comportement doit être puni d'une peine d'emprisonnement de deux à six ans.

2. Dans ces cas, si l'une des circonstances suivantes est réunie, les règles correspondantes doivent être appliquées :

a) Si la personne concernée est mineure ou est une personne vulnérable en raison d'une maladie ou d'un handicap, une peine d'emprisonnement de trois à dix ans doit être imposée. Si le fait est commis par les titulaires de l'autorité parentale ou de la tutelle, la peine doit être imposée dans sa moitié supérieure.

b) Si l'infraction est commise dans le cadre d'un groupe organisé, la limite maximale de la peine prévue peut être augmentée de moitié.

3. La tentative est punissable.