Article 2. Finalités de l'Université d'Andorre

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 2. Finalités de l'Université d'Andorre
Les finalités de l'Université d'Andorre sont définies conformément aux dispositions de la Loi sur l'enseignement supérieur.

En vigueur depuis le 19/07/2018 · texte original · Llei 15/2018, del 21 de juny, de la Universitat d’Andorra (BOPA 2018-07-18) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 2 de la Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 18/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/15-2018/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.