Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre · bopa.mca.ad
LoiArticle 1. Objet de la Loi
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet de la Loi
La Loi a pour objet la création d'une norme spécifique pour l'Université d'Andorre en tant que seule université publique de la Principauté.
En vigueur depuis le 19/07/2018
· texte original
· Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre (BOPA 2018-07-18)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 1 de la Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/15-2018/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.