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Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad

Loi

Article 9. Réduction de vitesse

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 9. Réduction de vitesse

1. La vitesse ne doit pas être réduite brusquement, sauf en cas de danger imminent, afin d'éviter le risque de collision avec les véhicules qui circulent derrière. Le conducteur doit s'assurer qu'il peut réduire sa vitesse sans risque pour les autres conducteurs et doit signaler la manœuvre de la manière prévue à l'article 35.

2. Il est interdit de circuler, sans cause justifiée, à une vitesse anormalement réduite gênant la marche des autres véhicules.

3. Le véhicule qui, pour un motif justifié, circule à une vitesse anormalement réduite et gêne la circulation sur une voie urbaine ou interurbaine doit s'arrêter sur sa droite pour permettre le passage des véhicules qui le suivent lorsque cela est possible, sans créer de situation de danger et à condition que la visibilité le permette.

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route (BOPA 2021-06-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 9 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/12-2021/art-9

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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