Article 72. Utilisation de pneus à clous et d'équipements spéciaux

Article 72. Utilisation de pneus à clous et d'équipements spéciaux

1. De manière générale, il est obligatoire pour tous les véhicules à moteur de circuler avec des équipements spéciaux, tels que des pneus hiver ou des pneus de type M+S, des pneus à clous, des chaînes à neige ou des accessoires similaires (chaussette à neige, spider ou autres), dans les situations où la chaussée est totalement ou partiellement enneigée ou verglacée, et il est obligatoire de circuler à une vitesse adaptée aux conditions climatiques du moment

2. Il est obligatoire pour tous les véhicules à moteur de circuler avec les équipements spéciaux conformément à l'état du tronçon de route sur lequel ils circulent et à la qualification que les autorités compétentes établissent à tout moment en ce qui concerne les phases et couleurs de la neige. La correspondance entre les types de véhicules autorisés à circuler, les équipements et les phases du dispositif spécial chutes de neige est développée par voie réglementaire.

3. Dans le cas spécifique des pneus à clous, leur utilisation est autorisée uniquement du 1er novembre au 15 mai de chaque année. Les dimensions et la forme des clous peuvent être déterminées par le département compétent en matière de mobilité.

4. Il est interdit de circuler avec des chaînes à neige ou des accessoires similaires lorsque la chaussée est dégagée de neige ou de verglas.

5. À compter du 1er novembre et jusqu'au 15 mai de chaque année, tous ces véhicules doivent être équipés de chaînes à neige ou d'accessoires similaires prêts à être utilisés, sauf s'ils circulent avec des pneus hiver ou des pneus de type M+S.

6. Les agents chargés de la surveillance et du contrôle de la circulation, outre l'imposition des sanctions pécuniaires prévues, peuvent immobiliser les véhicules qui, compte tenu de l'état enneigé ou verglacé de la chaussée et de l'état ou des caractéristiques des pneus ou du véhicule, peuvent représenter un danger raisonnable pour la circulation ou un facteur d'encombrement du trafic. Chapitre vingt-deuxième. Tunnels et passages à niveau