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Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad

Loi

Article 6. Adaptation de la vitesse aux circonstances concomitantes

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 6. Adaptation de la vitesse aux circonstances concomitantes

1. Le conducteur d'un véhicule doit régler sa vitesse en fonction de l'état de la chaussée, de la visibilité, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

2. Le conducteur d'un véhicule doit réduire sa vitesse, redoubler de prudence et arrêter le véhicule si les circonstances l'exigent, notamment dans les cas suivants :

a) Dans les agglomérations, sur les chemins et dans les lieux où se trouvent des habitations proches de la chaussée, à proximité des écoles, en présence sur la chaussée d'un ou de plusieurs piétons et à l'approche de bicyclettes en circulation. Également lorsque la présence de piétons, de cyclistes et d'EDPM peut être raisonnablement prévue.

b) Aux intersections, dans les passages étroits, dans les tunnels, aux passages pour piétons non régulés par des feux de signalisation ou par des agents chargés de la surveillance et de la discipline de la circulation, à proximité des voies réservées exclusivement aux bicyclettes, aux ronds-points et aux passages à niveau.

c) En conditions de visibilité insuffisante ou lors du croisement d'autres véhicules lorsque l'éblouissement occasionné ou les circonstances météorologiques ou environnementales ne permettent pas de le faire en sécurité.

d) Lorsque la chaussée est enneigée, verglacée, mouillée, en mauvais état d'entretien, ou couverte de gravier ou de boue limitant l'adhérence des pneumatiques et pouvant projeter le véhicule sur d'autres véhicules ou sur des piétons.

e) En cas de dépassement ou de croisement d'autobus ou d'autres véhicules de transport public et scolaire, au moment de la montée ou de la descente des passagers.

f) Dans les descentes prolongées ou à forte déclivité.

g) À l'approche d'un véhicule immobilisé sur la chaussée et lorsque des animaux se trouvent sur la partie de la voie utilisée ou que leur irruption sur cette voie est raisonnablement prévisible.

h) De manière générale, en présence d'un obstacle sur la chaussée pouvant provoquer un changement de trajectoire ou de vitesse par rapport à celle pratiquée à ce moment-là.

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route (BOPA 2021-06-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 6 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/12-2021/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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