Article 59. Signalisation du véhicule ou du chargement en cas d'accident ou de panne

Article 59. Signalisation du véhicule ou du chargement en cas d'accident ou de panne

1. En cas de panne ou d'accident du véhicule, ou lorsque le chargement obstrue la chaussée, les conducteurs doivent signaler de manière appropriée le véhicule ou l'obstacle créé et adopter les mesures nécessaires pour qu'il soit enlevé dans les meilleurs délais, le dégager de la chaussée et le placer conformément aux règles de stationnement, chaque fois que cela est possible.

2. Chaque fois que, en raison d'une urgence quelconque, un véhicule se trouve immobilisé sur la chaussée ou que son chargement est tombé sur la chaussée, le conducteur ou, dans la mesure du possible, les occupants du véhicule doivent s'efforcer de placer l'un et l'autre à l'endroit où ils gênent le moins possible la circulation, et peuvent utiliser, si nécessaire, l'accotement ou le terre-plein central.

3. Dans les cas prévus au paragraphe précédent, sans préjudice de l'allumage du feu ou de la signalisation de détresse — si le véhicule en est équipé — et, lorsqu'il y a lieu, des feux de position, jusqu'à ce que la voie soit dégagée, tout conducteur doit faire usage des dispositifs réglementaires de signalisation de danger pour signaler la circonstance susmentionnée, sauf si les conditions de circulation ne permettent pas de le faire. La mise en place des éléments est déterminée par voie réglementaire, est liée au type de dispositif employé, lumineux ou réfléchissant, et doit toujours les rendre visibles pour les conducteurs qui s'approchent à une distance minimale de 100 m. Les types de dispositifs de signalisation de danger sont également déterminés par voie réglementaire.

4. Les conducteurs ont l'obligation de retirer de la voie publique les objets, les signalisations et les autres éléments utilisés en raison de l'immobilisation du véhicule ou de la chute du chargement.