Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad
LoiArticle 53. Règles spéciales
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 53. Règles spéciales
Les animaux visés à l'article précédent doivent être conduits au moins par une personne âgée de plus de dix-huit ans, capable de les maîtriser à tout moment, et qui doit respecter, outre les règles établies pour les conducteurs, les prescriptions suivantes :
a) Ne pas envahir la zone piétonne.
b) Les animaux de trait, de charge ou de selle ou les animaux guidés doivent circuler sur l'accotement du côté droit et, s'ils doivent utiliser la chaussée, ils doivent le faire le plus près possible du côté droit.
c) Les animaux conduits en troupeaux doivent aller au pas, le plus près possible du côté droit de la chaussée, divisés en groupes de longueur modérée, chacun d'eux ayant au moins un conducteur, et suffisamment espacés pour gêner le moins possible la circulation.
d) Les animaux de selle doivent aller au pas, en groupe et en file unique.
e) Les conducteurs des troupeaux doivent être équipés de gilets réfléchissants, de jour comme de nuit.
f) Il est interdit de laisser des animaux sur tout type de voie ou à ses abords, dès lors qu'il existe une possibilité qu'ils puissent envahir la chaussée.
Art. 53 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/12-2021/art-53
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.