Article 48. Circulation des engins de déplacement personnel

Article 48. Circulation des engins de déplacement personnel

1. La circulation des EDP est interdite sur les trottoirs, places, jardins et autres espaces réservés à titre exclusif à la circulation, au séjour et à la récréation des piétons.

2. Les conducteurs d'EDP doivent circuler avec diligence et prudence afin d'éviter les dommages à eux-mêmes et à autrui, en évitant de mettre en danger les autres personnes qui utilisent la voie. Ils doivent adapter leur vitesse lorsqu'ils croisent d'autres véhicules ou personnes ou se trouvent à proximité de ceux-ci, et doivent arrêter le véhicule lorsque les circonstances l'exigent.

3. Les conducteurs d'EDP doivent toujours respecter la priorité de passage des piétons dans les zones prévues à cet effet et en particulier sur les itinéraires partagés où la priorité revient toujours au piéton.

4. En zone interurbaine, et en l'absence de voies cyclables, de pistes cyclables ou de trottoirs cyclables, la circulation des EDP est autorisée sur les trottoirs, dans le respect des dispositions du point deux du présent article. Les conducteurs sont tenus de porter le casque de protection individuelle dûment attaché.

5. La circulation des EDP en zone urbaine doit s'effectuer sur les voies cyclables, les pistes cyclables ou les trottoirs cyclables ou sur la partie droite de la chaussée. Dans ce dernier cas, ils doivent le faire à une distance suffisante pour garantir leur sécurité en cas d'ouverture intempestive des portières des véhicules en stationnement, mais sans gêner la circulation des autres véhicules dans les zones sans véhicules en stationnement.

6. Les EDP autorisés à circuler sur la chaussée doivent être équipés d'un système de freinage, d'avertisseurs sonores, d'un éclairage et des éléments réfléchissants définis par voie réglementaire.

7. La personne qui utilise les EDP doit se tenir debout sur le véhicule. Les exceptions relatives aux EDP homologués ou certifiés pouvant circuler autrement sont définies par voie réglementaire.

8. Les patins et planches à roulettes sans moteur ne peuvent pas circuler sur la voie publique, sauf lorsqu'il s'agit de zones, de voies ou de parties de celles-ci dûment autorisées par l'Administration compétente. Les mineurs de moins de dix ans peuvent circuler sur les trottoirs accompagnés d'une personne majeure, à une vitesse adaptée au pas des personnes et toujours dans le respect des piétons.