Article 38. Opérations de chargement et de déchargement

Article 38. Opérations de chargement et de déchargement

Les opérations de chargement et de déchargement doivent être effectuées en dehors de la voie publique. À titre exceptionnel, et lorsqu'il est indispensable de les effectuer sur la voie publique, elles doivent être réalisées sans occasionner de dangers ni de perturbations graves à la circulation des autres usagers et en tenant compte des règles suivantes :

a) Les dispositions relatives à l'arrêt et au stationnement doivent être respectées ainsi que, en outre, celles édictées par l'Administration compétente concernant le lieu et le moment de leur exécution.

b) Elles doivent être effectuées, dans la mesure du possible, du côté du véhicule le plus proche du bord de la chaussée.

c) Elles doivent être réalisées avec les moyens nécessaires pour obtenir la plus grande célérité, en veillant à éviter les bruits et les nuisances inutiles. Il est interdit de déposer des marchandises ou tout type d'objet sur la chaussée, sur le trottoir ou dans les zones réservées aux piétons, sauf dans les cas expressément autorisés par les comuns au moyen de la réglementation correspondante. Il est obligatoire de retirer les marchandises de ces espaces dans le plus bref délai possible et avec la plus grande diligence.

d) Les opérations de chargement des marchandises incommodes, nocives, insalubres ou dangereuses, ainsi que celles qui comportent des particularités de manipulation ou d'arrimage, doivent être régies, en outre, par les dispositions spécifiques qui régissent la matière.

e) Les véhicules équipés d'élévateurs pour le chargement et le déchargement de marchandises doivent disposer de dispositifs de signalisation de la plateforme afin d'éviter tout dommage aux tiers, tant au moment de la manœuvre qu'au moment où les marchandises sont disposées pour procéder à l'opération de chargement et de déchargement.