Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad
LoiArticle 15. Priorité de passage en cas de rétrécissement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15. Priorité de passage en cas de rétrécissement
1. Sur les tronçons de voie où, en raison de la largeur, le passage simultané de deux véhicules circulant en sens inverse est impossible ou très difficile, et en l'absence de signalisation spécifique, la priorité de passage revient à celui qui y est entré le premier. En cas de doute sur cette circonstance, la priorité revient au véhicule qui éprouve le plus de difficultés de manœuvre compte tenu des dimensions et des caractéristiques des véhicules. Lorsqu'il s'agit de véhicules du même type, la priorité de passage revient à celui qui devrait effectuer une marche arrière sur la plus grande distance.
2. Sur les tronçons à forte pente où se présentent les circonstances de largeur insuffisante visées au paragraphe précédent du présent article, la priorité de passage revient au véhicule qui circule dans le sens montant. En cas de doute sur le degré d'inclinaison de la pente, les dispositions du paragraphe précédent prévalent. Sont considérés comme tronçons à forte pente ceux qui présentent une inclinaison minimale de sept pour cent.
Art. 15 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.
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