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← Mise à jour de la cartographie des risques naturels géologiques et géotechniques d'Andorre, du 28 septembre 2016

Mise à jour de la cartographie des risques naturels géologiques et géotechniques d'Andorre, du 28 septembre 2016 · bopa.mca.ad

Décret

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 3

La zonificació geològica - geotècnica és requalificable pel Govern quan estudis a escala més detallada de les zones o l’aportació de noves dades per mitjà d’estudis de detall permetin un coneixement millor de les zones afectades per diferents perillositats naturals i, per tant, optimitzar el nivell de perillositat assignat.

En vigueur depuis le 05/10/2016 · texte original · Mise à jour de la cartographie des risques naturels géologiques et géotechniques d'Andorre, du 28 septembre 2016 (BOPA 2016-10-05) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 de Mise à jour de la cartographie des risques naturels géologiques et géotechniques d'Andorre, du 28 septembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 05/10/2016.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2016-09-28/actualitzacio-cartografia-riscos-naturals-geolog/art-3?data=2016-10-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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