Décret du 18-2-2009 relatif au système européen de crédits et aux qualifications des grades de bachelor et de master de l'enseignement supérieur · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Decret entrarà en vigor l'endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra.

En vigueur depuis le 26/02/2009 jusqu'au 16/07/2020 · texte original · Décret du 18-2-2009 relatif au système européen de crédits et aux qualifications des grades de bachelor et de master de… (BOPA 2009-02-25) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 16/07/2020

Source : Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020 (BOPA 2020-07-15)

Comment le citer

Disposition finale première du Décret du 18-2-2009 relatif au système européen de crédits et aux qualifications des grades de bachelor et de master de l'enseignement supérieur, dans sa rédaction en vigueur au 26/02/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2009-02-18/relatiu-sistema-credits-europeus-qualificacions/df-1?data=2009-02-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.