Décret du 18-2-2009 relatif au système européen de crédits et aux qualifications des grades de bachelor et de master de l'enseignement supérieur · bopa.mca.ad
Décret derogatDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition finale première abrogé depuis le 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020).
Disposition finale première du Décret du 18-2-2009 relatif au système européen de crédits et aux qualifications des grades de bachelor et de master de l'enseignement supérieur, dans sa rédaction en vigueur au 16/07/2020.
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