Annexe XX, chapitre 6. BRUIT

Chapitre 6 BRUIT 1. 32002 L 0049: directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement (JO L 189 du 18.7.2002, p. 12), telle que modifiée par: – 32020 L 0367: directive (UE) 2020/367 de la Commission du 4 mars 2020 (JO L 67 du 5.3.2020, p. 132), – 32021 L 1226: directive déléguée (UE) 2021/1226 de la Commission du 21 décembre 2020 (JO L 269 du 28.7.2021, p. 65). 2. 32015 L 0996: directive (UE) 2015/996 de la Commission du 19 mai 2015 établissant des méthodes communes d'évaluation du bruit conformément à la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 168 du 1.7.2015, p. 1). 3. 32021 D 1967: décision d'exécution (UE) 2021/1967 de la Commission du 11 novembre 2021 établissant un référentiel de données obligatoire et un mécanisme d'échange d'informations numériques obligatoire conformément à la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 400 du 12.11.2021, p. 160).

ACTES DONT LES PARTIES ASSOCIÉES PRENNENT ACTE 1. 31975 X 0436: recommandation 75/436/Euratom, CECA, CEE du Conseil, du 3 mars 1975, relative à l'imputation des coûts et à l'intervention des pouvoirs publics en matière d'environnement (JO L 194 du 25.7.1975, p. 1). 2. 31979 X 0003: recommandation 79/3/CEE du Conseil, du 19 décembre 1978, adressée aux États membres et relative aux méthodes d'évaluation du coût de la lutte contre la pollution dans l'industrie (JO L 5 du 9.1.1979, p. 28). 3. 32001 H 0331: recommandation 2001/331/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (JO L 118 du 27.4.2001, p. 41). 4. 32003 H 0047: recommandation 2003/47/CE de la Commission du 15 janvier 2003 relative aux lignes directrices destinées à aider les États membres à préparer leur schéma national de réduction des émissions, conformément aux dispositions de la directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO L 16 du 22.1.2003, p. 59). 5. 32006 H 0339: recommandation 2006/339/CE de la Commission du 8 mai 2006 concernant la promotion de l'utilisation du réseau électrique terrestre par les navires à quai dans les ports de la Communauté (JO L 125 du 12.5.2006, p. 38).