Annexe I, partie II, chapitre 11. ZOOTECHNIE

Chapitre 11 ZOOTECHNIE SECTION A GÉNÉRALITÉS 1. 32016 R 1012: règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'élevage, aux échanges et à l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure, de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux et modifiant le règlement (UE) n° 652/2014 et les directives du Conseil 89/608/CEE et 90/425/CEE, et abrogeant certains actes dans le domaine de l'élevage d'animaux ("règlement relatif à l'élevage d'animaux") (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66). 2. 32017 R 0716: règlement d'exécution (UE) 2017/716 de la Commission du 10 avril 2017 portant modalités d'application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires à utiliser pour la présentation des informations à mentionner sur les listes des organismes de sélection et des établissements de sélection agréés (JO L 109 du 26.4.2017, p. 1). 3. 32017 R 0717: règlement d'exécution (UE) 2017/717 de la Commission du 10 avril 2017 portant modalités d'application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9), tel que modifié par: – 32020 R 0602: règlement d'exécution (UE) 2020/602 de la Commission du 15 avril 2020 (JO L 139 du 4.5.2020, p. 1), – 32021 R 0761: règlement d'exécution (UE) 2021/761 de la Commission du 7 mai 2021 (JO L 162 du 10.5.2021, p. 46). 4. 32017 R 1940: règlement délégué (UE) 2017/1940 de la Commission du 13 juillet 2017 complétant le règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le contenu et la forme des certificats zootechniques délivrés pour les reproducteurs de race pure de l'espèce équine figurant dans un document d'identification unique à vie pour les équidés (JO L 275 du 25.10.2017, p. 1). 5. 32020 R 0602: règlement d'exécution (UE) 2020/602 de la Commission du 15 avril 2020 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/717 en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux (JO L 139 du 4.5.2020, p. 1). 6. 32022 R 2077: règlement d'exécution (UE) 2022/2077 de la Commission du 27 octobre 2022 désignant le centre de référence de l'Union européenne chargé de contribuer sur le plan scientifique et technique à l'établissement et à l'harmonisation des méthodes de préservation des races menacées et de la diversité génétique au sein de ces races (JO L 280 du 28.10.2022, p. 10). 7. 32017 R 1422: règlement d'exécution (UE) 2017/1422 de la Commission du 4 août 2017 désignant le centre de référence de l'Union européenne chargé de contribuer sur le plan scientifique et technique à l'harmonisation et à l'amélioration des méthodes de contrôle des performances et d'évaluation génétique des reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (JO L 204 du 5.8.2017, p. 78).

Conformément à l'article 3, paragraphe 1, de la directive 94/28/CE¹, les pays tiers communiquent à la Commission européenne la liste des organismes agréés que l'autorité compétente du pays tiers a agréés comme respectant les conditions énoncées à l'article 3, paragraphe 2, de ladite directive.

Afin de mettre ces informations à la disposition des États membres de l'UE et du public, la Commission européenne a créé le site internet suivant: https://food.ec.europa.eu/animals/zootechnics/non-eu-countries-information_en.

SECTION B DISPOSITIONS PARTICULIÈRES 8. 32015 R 0262: règlement d'exécution (UE) 2015/262 de la Commission du 17 février 2015 établissant des règles conformément aux directives du Conseil 90/427/CEE et 2009/156/CE en ce qui concerne les méthodes d'identification des équidés (règlement sur le passeport équin) (JO L 59 du 3.3.2015, p. 1). 9. 31990 L 0428: directive 90/428/CEE du Conseil du 26 juin 1990 concernant les échanges d'équidés destinés à des concours et fixant les conditions de participation à ces concours (JO L 224 du 18.8.1990, p. 60), telle que modifiée par: – 32008 L 0073: directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 (JO L 219 du 14.8.2008, p. 40). 10. 31992 D 0216: décision 92/216/CEE de la Commission du 26 mars 1992 relatif à la collecte des données concernant les concours d'équidés visés à l'article 4 paragraphe 2 de la directive 90/428/CEE du Conseil (JO L 104 du 22.4.1992, p. 77), telle que modifiée par: – 32004 D 0158: décision 2004/158/CE de la Commission du 16 février 2004 (JO L 50 du 20.2.2004, p. 62), – 32010 D 0256: décision 2010/256/UE de la Commission du 30 avril 2010 (JO L 112 du 5.5.2010, p. 8).

Notes: ¹ Directive 94/28/CE du Conseil du 23 juin 1994 fixant les principes relatifs aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons, et modifiant la directive 77/504/CEE concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure (JO UE L 178 du 12.7.1994, p. 66).