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← Convention de Bariloche pour la coopération dans le cadre de la Conférence ibéro-américaine

Convention de Bariloche pour la coopération dans le cadre de la Conférence ibéro-américaine · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Article 1

Quan en aquest Conveni es faci menció dels «coordinadors nacionals», de la «Secretaria Pro-Tempore», de la «Comissió de Coordinació» i de la «reunió de responsables de cooperació» s'entén que són els coordinadors nacionals, la Secretaria Pro-Tempore, la Comissió de Coordinació i la Reunió de Responsables de Cooperació de la Conferència Iberoamericana.

En vigueur depuis le 15/11/2007 · texte original · Convention de Bariloche pour la coopération dans le cadre de la Conférence ibéro-américaine (BOPA 2007-06-20) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 de la Convention de Bariloche pour la coopération dans le cadre de la Conférence ibéro-américaine, dans sa rédaction en vigueur au 15/11/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1995-10-15/bariloche-1995/art-1?data=2007-11-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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