Convention de Bariloche pour la coopération dans le cadre de la Conférence ibéro-américaine · bopa.mca.ad
Convention internationaleArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Lorsque la présente Convention fait mention des « coordonnateurs nationaux », du « Secrétariat Pro-Tempore », de la « Commission de coordination » et de la « réunion des responsables de la coopération », il faut entendre les coordonnateurs nationaux, le Secrétariat Pro-Tempore, la Commission de coordination et la Réunion des responsables de la coopération de la Conférence ibéro-américaine.
Art. 1 de la Convention de Bariloche pour la coopération dans le cadre de la Conférence ibéro-américaine, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1995-10-15/bariloche-1995/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.