Statuts de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT) · bopa.mca.ad
Convention internationaleArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8.
1. Les organes de l'Organisation sont les suivants :
a) L'Assemblée générale, ci-après dénommée l'Assemblée.
b) Le Conseil exécutif, ci-après dénommé le Conseil.
c) Le Secrétariat.
2. Les réunions de l'Assemblée et du Conseil se tiennent au siège de l'Organisation, sauf si les organes respectifs en décident autrement. Assemblée générale
Art. 8 de Statuts de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT), dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1970-09-27/estatuts-omt-1970/art-8
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.