Article 6

Article 6.

Temps de conduite

1. La durée totale de conduite comprise entre deux repos journaliers ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire, dénommée ci-après « période de conduite journalière », ne doit pas dépasser 9 heures. Elle peut être portée à 10 heures deux fois par semaine. Après un maximum de six périodes de conduite journalières, le conducteur doit prendre un repos hebdomadaire tel que défini à l'alinéa 3 de l'article 8. La période de repos hebdomadaire peut être reportée à la fin du sixième jour si la durée totale de conduite au cours des six jours n'excède pas le maximum correspondant à six périodes de conduite journalières. Dans le cas des transports internationaux de voyageurs autres que les services réguliers, les mots « six » et « sixième » figurant aux paragraphes deuxième et troisième sont remplacés respectivement par « douze » et « douzième ».

2. La durée totale de conduite ne doit pas excéder quatre-vingt-dix heures par période de deux semaines consécutives.