Article 9

Article 9.

1. À l'annexe 1 de la présente Convention, paragraphe A, sous-paragraphe I, figurent les modèles de signaux d'avertissement de danger, et au paragraphe A, sous-paragraphe II, les symboles à placer sur ces signaux, ainsi que certaines règles d'utilisation desdits signaux. Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 46, chaque État doit notifier au secrétaire général s'il a choisi le modèle A a ou A b comme signal d'avertissement.

2. Les signaux d'avertissement de danger ne sont pas multipliés sans nécessité, mais doivent être placés pour annoncer les dangers éventuels de la route difficiles à percevoir à temps par un conducteur observant la prudence requise.

3. Les signaux d'avertissement de danger sont placés à une distance appropriée du lieu dangereux de manière que leur efficacité soit maximale, tant de jour que de nuit, compte tenu des conditions de la route et de la circulation, notamment de la vitesse habituelle des véhicules et de la distance à laquelle le signal est visible.

4. La distance entre le signal et le début du tronçon dangereux peut être indiquée sur un signal additionnel du modèle H, 1 de l'annexe 1, paragraphe H de la présente Convention et peut être placée conformément aux dispositions dudit paragraphe ; cette indication doit être fournie lorsque la distance entre le signal et le début du tronçon dangereux ne peut être appréciée par les conducteurs et n'est pas celle à laquelle ils peuvent normalement s'attendre.

5. Les signaux d'avertissement de danger peuvent être répétés, notamment sur les autoroutes et les routes assimilées aux autoroutes. En cas de répétition, la distance entre le signal et le début du tronçon dangereux est indiquée conformément aux dispositions du paragraphe 4 du présent article. Toutefois, en ce qui concerne les signaux d'avertissement de danger placés avant les ponts mobiles et les passages à niveau, les Parties contractantes peuvent appliquer les dispositions suivantes : Sous tout signal d'avertissement de danger portant l'un des symboles A, 5 ; A, 25 ; A, 26 ou A, 27 décrits à l'annexe 1, paragraphe A, sous-paragraphe II, paragraphes 5, 25, 26 et 27, de la présente Convention, peut être placé un signal rectangulaire à grand côté vertical portant trois barres obliques rouges sur fond blanc ou jaune, mais sont ensuite placés, approximativement au tiers et aux deux tiers de la distance entre le signal et la voie ferrée, des signaux additionnels constitués de signaux de forme identique et portant respectivement une ou deux barres obliques rouges sur fond blanc ou jaune. Ces signaux peuvent être répétés du côté opposé de la chaussée. La description des signaux visés au présent paragraphe est précisée à l'annexe 1, paragraphe A, sous-paragraphe II, paragraphe 29, de la présente Convention.

6. Si un signal d'avertissement de danger est utilisé pour annoncer un danger sur un tronçon de route d'une certaine longueur (par exemple, succession de virages dangereux, tronçon de chaussée en mauvais état) et s'il est jugé opportun d'indiquer la longueur de ce tronçon, cette indication est donnée sur un signal additionnel H, 2, de l'annexe 1, paragraphe H de la présente Convention, placé conformément aux dispositions dudit paragraphe. Signaux de réglementation