Article 6. Injonctions données par les agents réglant la circulation

Article 6. Injonctions données par les agents réglant la circulation

1. Les agents réglant la circulation doivent être facilement reconnaissables et visibles à distance, de jour comme de nuit.

2. Les usagers de la route doivent se conformer immédiatement à toute demande des agents réglant la circulation.

3. Il est recommandé que la législation nationale prévoie que soient considérés comme des injonctions des agents réglant la circulation, entre autres, les gestes suivants :

a) Le bras levé verticalement ; ce geste signifie « attention, arrêt » pour tous les usagers de la route, sauf pour les conducteurs qui ne pourraient plus s'arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes ; en outre, si ce geste est fait dans une intersection, il n'impose pas l'arrêt aux conducteurs qui sont déjà engagés dans l'intersection ;

b) Le bras ou les bras tendus horizontalement ; ce geste signifie « arrêt » pour tous les usagers de la route venant, quel que soit leur sens de marche, de directions qui coupent celle indiquée par le bras ou les bras tendus ; après avoir fait ce geste, l'agent réglant la circulation peut baisser le bras ou les bras ; pour les conducteurs qui se trouvent devant l'agent ou derrière lui, ce geste signifie également « arrêt » ;

c) Le balancement d'un feu rouge ; ce geste signifie « arrêt » pour les usagers de la route vers lesquels le feu est dirigé.

4. Les injonctions des agents réglant la circulation prévalent sur les prescriptions indiquées par les signaux routiers, les signaux lumineux ou les marques routières, ainsi que sur les règles de circulation.