Article 44

Article 44.

1. Les bicyclettes sans moteur en circulation internationale doivent :

a) Avoir un frein efficace ;

b) Être munies d'une sonnette pouvant être entendue à une distance suffisante et ne porter aucun autre avertisseur sonore ;

c) Être munies d'un dispositif réfléchissant rouge à l'arrière et de dispositifs permettant de montrer un feu blanc ou jaune sélectif à l'avant et un feu rouge à l'arrière.

2. Sur le territoire des Parties contractantes qui n'ont pas fait, conformément au paragraphe 2 de l'article 54 de la présente Convention, une déclaration d'assimilation des cyclomoteurs aux motocycles, les cyclomoteurs en circulation internationale doivent :

a) Avoir deux freins indépendants ;

b) Être munis d'une sonnette ou d'un autre avertisseur sonore pouvant être entendu à une distance suffisante ;

c) Être munis d'un dispositif d'échappement silencieux efficace ;

d) Être munis de dispositifs permettant de montrer un feu blanc ou jaune sélectif à l'avant, ainsi qu'un feu rouge et un dispositif réfléchissant rouge à l'arrière ;

e) Porter la marque d'identification définie à l'annexe 4 de la présente Convention.

3. Sur le territoire des Parties contractantes qui, conformément au paragraphe 2 de l'article 54 de la présente Convention, ont fait une déclaration d'assimilation des cyclomoteurs aux motocycles, les conditions que doivent remplir les cyclomoteurs pour être admis en circulation internationale sont celles définies pour les motocycles à l'annexe 5 de la présente Convention.