MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Convention de Vienne sur la circulation routière

Convention de Vienne sur la circulation routière · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 12. Croisement

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 12. Croisement

1. Pour croiser, tout conducteur doit laisser libre une distance latérale suffisante et, le cas échéant, serrer au plus près le bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation ; si, ce faisant, sa progression se trouve entravée par un obstacle ou par la présence d'autres usagers de la route, il doit ralentir et, le cas échéant, s'arrêter pour laisser passer l'usager ou les usagers venant en sens inverse.

2. Sur les routes de montagne et les routes à forte pente présentant des caractéristiques similaires, où le croisement est impossible ou difficile, il incombe au conducteur du véhicule descendant de garer son véhicule pour laisser passer tout véhicule montant, sauf dans le cas où la disposition des refuges sur la chaussée permettant le stationnement des véhicules est telle que, compte tenu de la vitesse et de la position des véhicules, le véhicule montant dispose d'un refuge devant lui et que l'un des véhicules devrait faire marche arrière si le véhicule montant ne s'arrêtait pas à ce refuge. Dans le cas où l'un des deux véhicules sur le point de se croiser doit faire marche arrière pour permettre le passage, c'est le conducteur du véhicule descendant qui doit effectuer cette manœuvre, à moins qu'elle ne soit manifestement plus facile pour le conducteur du véhicule montant. Toutefois, les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent, pour certains véhicules ou certaines routes ou certains tronçons de routes, prescrire des règles spéciales différentes de celles du présent paragraphe.

En vigueur depuis le 25/09/2025 · texte original · Convention de Vienne sur la circulation routière (BOPA 2024-08-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 12 de la Convention de Vienne sur la circulation routière, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1968-11-08/circulacio-viaria-1968/art-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration