Article 10. Place sur la chaussée

Article 10. Place sur la chaussée

1. Le sens de la circulation doit être le même sur toutes les routes d'un État, excepté, le cas échéant, sur les routes utilisées exclusivement ou principalement pour le trafic entre deux États.

2. Les animaux qui circulent sur la chaussée doivent être maintenus, dans la mesure du possible, près du bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation.

3. Sans préjudice des dispositions contraires du paragraphe 1 de l'article 7, du paragraphe 6 de l'article 11 et des autres dispositions contraires de la présente Convention, tout conducteur d'un véhicule doit maintenir son véhicule, chaque fois que les circonstances le permettent, au bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation. Toutefois, les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent prescrire des règles plus précises concernant la place sur la chaussée des véhicules utilisés pour le transport de marchandises.

4. Lorsqu'une route comporte deux ou trois chaussées, aucun conducteur ne doit emprunter la chaussée située du côté opposé à celui qui correspond au sens de la circulation. 5.

a) Sur les chaussées où la circulation s'effectue dans les deux sens et qui comportent au moins quatre voies, aucun conducteur ne peut emprunter les voies situées entièrement sur la moitié de la chaussée opposée au côté correspondant au sens de la circulation.

b) Sur les chaussées où la circulation s'effectue dans les deux sens et qui comportent trois voies, aucun conducteur ne doit emprunter la voie située au bord de la chaussée opposé à celui qui correspond au sens de la circulation.

6. Sans préjudice des dispositions de l'article 11, si une voie supplémentaire est indiquée au moyen de signaux, tout conducteur d'un véhicule circulant lentement doit emprunter cette voie.