Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) · bopa.mca.ad
Convention internationaleArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 3
Els annexos d'aquest Acord fan part integrant de l'Acord.
En vigueur depuis le 09/04/2009
· texte original
· Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) (BOPA 2009-01-21)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 3 de Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), dans sa rédaction en vigueur au 09/04/2009.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1957-09-30/adr-1957/art-3?data=2009-04-09
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.