Arrêté ministériel du 30-6-2026 relatif à la saison de chasse et aux plans de chasse pour les années 2026-2027 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 8

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 8

Ordre del sorteig de les llicències especials de muflons en les unitats de gestió L’ordre en el qual se sortegen les llicències especials de muflons en les unitats de gestió és el següent:

1. Mufló en la unitat de gestió Est i Oest

2. Mufló en la unitat de gestió Centre

3. Mufló en el vedat temporal d’Escaldes-Engordany

4. Mufló en el vedat de caça d’Enclar

5. Mufló en el vedat de caça de la vall de Ransol

6. Mufló en el vedat de caça del Parc Natural de la Vall de Sorteny

En vigueur depuis le 02/07/2026 · texte original · Arrêté ministériel du 30-6-2026 relatif à la saison de chasse et aux plans de chasse pour les années 2026-2027 (BOPA 2026-07-01) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 8 de Arrêté ministériel du 30-6-2026 relatif à la saison de chasse et aux plans de chasse pour les années 2026-2027, dans sa rédaction en vigueur au 02/07/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2026-06-30/ordre-ministerial-relativa-temporada-caca/art-8?data=2026-07-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.